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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION
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DINERS BIOGOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINERS BIOGOURMANDS
MT RESTAURATION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98759800
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque DINERS BIOGOURMANDS

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINERS BIOGOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT RESTAURATION domicilié(e) ZI Les Grands Vris, 74540 ALBY/CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Manera MT Restauration SA - France.

La marque DINERS BIOGOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINERS BIOGOURMANDS est expirée depuis le 16 novembre 2008.

MT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DINERS GOURMANDS , REPAS GOURMAND , C'SIMPLE ET BIO , Diners BIO Gourmands , DINERS DE FRANCE , CHEF EXPRESS , DINERS DES REGIONS , LES DINERS EXOTIQUES


MT RESTAURATION S.A. Société Anonyme - ZI Les Grands Vris, 74540 ALBY/CHERAN - France - SIREN 392095139


Catherine Manera MT Restauration SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Plats cuisinés biologiques issus de l'agriculture biologique. Produits alimentaires salés et sucrés issus de l'agriculture biologique à savoir plats cuisinés avec viande, ou poisson, ou pâtes farcies, et crèmes desserts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.